Equipement de sécurité obligatoire des navires de plaisance en mer

Passionné de la mer, ce guide vous permettra de naviguer en toute sécurité tout en prenant plaisir lors de vos sorties en mer quel que soit votre embarcation. La division 240 définit l’ensemble d’équipements de sécurité obligatoire à posséder à bord du navire de plaisance de moins de 24 mètres. En fonction de l’éloignement d’un abri (basique, côtier, semi hauturier et hauturier), les règles d’embarquement du matériel de sécurité varient.

Dans ce guide, nous vous donnons la liste des différents équipements obligatoires selon les navires de plaisance en mer et les zones de navigation :

Mais avant de commencer, rappelons quelques notions et termes importants pour la sécurité en mer ou en eau douce.

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Notions de sécurité à bord du navire

Un abri : « Endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou en accostant et en repartir sans assistance. »

Chef de bord : Il est le membre d’équipage responsable de la conduite du navire, de la tenue du journal de bord, du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.

Source : Ministère de la mer

EIF : Equipement individuel de flottaison. C'est un dispositif qui permet à une personne de flotter plus facilement en cas de chute dans l'eau. Il permet de conserver la tête hors de l'eau et assure le retournement pour une personne inconsciente.

Les zones de navigation :

A quoi correspondent les zones de navigation côtière, basique, semi-hauturier et hauturier ?

Zone de navigationDistance
BasiqueJusqu'à 2 milles d'un abri
CôtierDe 2 à 6 milles d'un abri
Semi-hauturierDe 6 à 60 milles d'un abri
HauturierAu-delà de 60 milles d'un abri
Conseil H2R Equipements :
« Avant chaque départ, il est fortement recommandé de situer les éléments de sécurité avec chaque passager (gilet de sauvetage, trousse de secours, extincteurs, plan de sécurité, etc) à bord du bateau pour une bonne mise en œuvre en cas d’urgence. »

Matériel d’armement et de sécurité basique pour les navires et les véhicules nautiques à moteur

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Matériel de sécurité obligatoire : Zone de navigation basique

La Division 240 impose du matériel d’armement et de sécurité en mer pour une navigation basique.

L’équipement individuel de flottabilité

L’EIF est à sélectionner selon la morphologie de la personne embarquée et de son poids. En fonction du type de navigation, il faudra respecter la flottabilité exprimée en Newton pour choisir son gilet de sauvetage.

Le dispositif lumineux

L’éclairage individuel (Cyalume ou lampe flash) est obligatoire pour chaque personne dans tout type de navigation. La lampe torche complète votre EIF (équipement individuel de flottabilité). Elle doit être étanche et devra disposer d’une autonomie d’au moins 6 heures.

Le dispositif d’assèchement

Que ce soit une écope, un seau ou une pompe manuelle, le dispositif d’assèchement manuel doit être approprié au volume du navire. Ce dispositif peut être fixe ou mobile pour les navires marqués « CE ».

Moyens mobiles de lutte contre l’incendie

Un ou plusieurs moyens mobiles de lutte contre l’incendie doivent se trouver sur votre navire. Ils doivent être conformes aux préconisations du fabricant reprises dans le manuel du propriétaire dans le cas des navires marqués « CE » ou aux exigences applicables de la réglementation nationale dans les autres cas. Couverture anti-feu doit être conformes à la norme EN 1869.

Un dispositif de remorquage

Taquet d’amarrage fixé sur le pont et un bout de remorquage adapté au bateau.

Une ligne de mouillage (Si masse lège > 250 kg)

Ligne de mouillage appropriée au bateau. Votre navire est dispensé de ce dispositif si son déplacement lège est inférieur à 250 kg et si la puissance propulsive du moteur est inférieure ou égale à 4,5 kw. Les véhicules nautiques à moteur sont également dispensés de ce dispositif, sous la responsabilité du chef de bord.

Horaires & coefficient de marée

Sur le bateau, vous devez avoir un moyen de connaître les heures et coefficients de marée du jour et de la zone considérée (sauf en Méditerranée).

Pavillon national hors eaux territoriales

Il doit être proportionnel à la taille du bateau.

Matériel de sécurité obligatoire : zone de navigation côtière

En plus du matériel de sécurité en zone de navigation basique, il faudra compléter le matériel requis à bord de votre bateau en zone de navigation côtière:

3 feux rouges à main :

Ils doivent être conformes aux dispositions de la division 311 du règlement et être vigilant à la date de péremption.

Dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau

Jusqu’à 6 milles d’un abri. Il n’est pas obligatoire si vous portez un équipement individuel de flottabilité conforme et muni d’un dispositif lumineux.

Compas magnétique :

Il doit être étanche et conforme aux normes ISO ou un système de positionnement satellitaire étanche faisant en fonction de compas.

Carte(s) de navigation

Elle(s) couvre(nt) les zones de navigation fréquentées (support papier ou électronique).

Règlement international pour prévenir les abordages en mer (RIPAM)

Le but est de fixer des règles de « priorité » entre les navires.

Balisage :

Document sous forme de plaquettes autocollantes ou sur support électronique et son appareil de lecture.

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Matériel de sécurité obligatoire : zone de navigation semi-hauturier

Le matériel d’armement et de sécurité semi hauturier doit être complété à celui de la navigation côtière :

Le compas magnétique

Défini au point précédent, il ne peut être remplacé par un dispositif de positionnement satellitaire pouvant faire fonction de compas.

Un harnais et une longe par personne à bord d’un voilier

Ou point d’accroche préconisé par le fabricant.

Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers)

Ou point d’accroche préconisé par le fabricant.

3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou VHF fixe ASN

Depuis le 1er janvier 2017, les 3 fusées parachutes et les 2 fumigènes ne sont plus obligatoires si vous avez une VHF fixe ASN couplé à un GPS.

Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuit

Sur le bateau, vous devez avoir un dispositif lumineux portatif ou fixe, étanche. Il doit être adapté pour rechercher un homme à la mer en pleine nuit.

Radeau(x) de survie

Un ou plusieurs radeaux de survie conforment selon le nombre de passagers à bord du navire et du type de navigation.

Matériel de prévisions météorologiques marines à bord

Vous devez avec le matériel nécessaire permettant de recevoir les prévisions météorologiques canaux 16 / 79 / 80.

Trousse de secours

Fortement conseillé dans tous les types de navigation et sur tous les bateaux. Elle doit être conforme à l’article 240-2,16. Le chef de bord peut la compléter selon les risques qu’il évalue à sa navigation. Consulter la liste des produits de premiers secours qui doivent composer le contenu de la trousse de secours.

VHF fixe

Avec une portée jusqu’à 50 milles.

Livres des feux

Il est disponible sous forme de support électronique également.

Journal de bord

Il doit contenir les éléments importants pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire.

 

Matériel de sécurité obligatoire : zone de navigation hauturier

Le matériel d’armement et de sécurité hauturier doit être en complément du semi-hauturier :

Radiobalise de localisation des sinistres

C’est un transmetteur qui émet un signal dans la bande de fréquences 406 MHz en numérique en cas de détresse, d’urgence pour donner l’emplacement d’un navire. Il s’agit des balises de détresse EPIRB, pouvant être doté, ou non, d’un émetteur AIS.

VHF portative

Etanche et conforme aux exigences de l’article 240-2.17.

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Tableau du matériel d'armement et de sécurité obligatoire

Matériel requisBasique
Jusqu'à 2m
Côtier
entre 2m et 6m
Semi-hauturier
de 6m à 60m
Hauturier
Au-delà de 60m
Un équipement individuel de flottabilitéxxxx
Un dispositif lumineuxxxxx
Un dispositif d'assèchement manuelxxxx
Moyens mobiles de lutte contre l'incendiexxxx
Un dispositif de remorquagexxxx
Une ligne de mouillage (Si masse>250kg)xxxx
Le pavillon national (hors eaux territoriales)xxxx
3 feux rouge à mainxxx
Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eauxxx
Un compas magnétiquexxx
Un harnais et une longe par personne à bord d'un voilierxx
Harnais et longe par navire (pour les non-voiliers)xx
3 fusées à parachute et 2 fumigènes ou une VHF ASNxx
Dispositif lumineux pour la recherche et le repérage de nuitxx
Radeau(x) de surviexx
Le matériel permettant de faire le point, de tracer et suivre une routexx
Trousse de secoursxx
Le matériel permettant de recevoir les prévisions météorologiques marines à bordxx
Radiobalise de localisation des sinistresx
VHF fixexx
VHF portativex
Annuaire des marées ou équivalent (sauf en Méditerranée)xxxx
Carte(s) de navigationxxx
Règlement international pour prévenir des abordages en mer (RIPAM)xxx
Balisagexxx
Livres des feuxxx
Journal de bordxx

 

Trousse de sécurité

La trousse de secours est indispensable à la sécurité des passagers et du chef de bord. Il en va de soi qu’elle est fortement recommandée en navigation côtière. Bien entendu le bon sens et la responsabilité du chef de bord est de mise pour l’ajuster selon l’équipage (santé, âge, etc). La trousse de premier secours est obligatoire pour la navigation semi-hauturière et hauturière. Que doit-elle contenir ?

Caractéristiques de la trousse de secours - Article 240-2.16
ProduitDescriptionRemarque
Bande auto-adhésive (10c)Rouleau de 4mType Coheban
Compresses de gaze stérilesPaquet de 5Taille moyenne
Pansements adhésifs stériles étanches1 boîteAssortiment 3 tailles
Coussin hémostatiqueA l'unitéType CHUT
SparadrapRouleau
Gants d'examen non stériles1 boîte
Gel hydroalcooliqueFlacon de 75ml
Couverture de survieA l'unité
ChlorhexidineSolution locale - 5ml 0.05%
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Matériel d’armement et de sécurité basique obligatoire pour engins nautiques dits « Loisirs »

La division 240 a été mise à jour en 2019 pour prendre en compte d’autres engins comme les planches à voile, planches aérotractées (Kite surf), planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l’énergie humaine.

Outre ces recommandations et ces obligations imposées par la DIV-240, le bon sens marin doit guider chacune de vos sorties sur l’eau. Une attitude prudente « mieux vaut prévenir que guérir », comme le port d'un gilet limite considérablement les risques de noyade… Equipez-vous, surtout lorsque vous naviguez seul !

Quelques règles de base pour votre sécurité à bord des embarcations légères :

  1. Toujours prendre connaissance de la réglementation en vigueur
  2. Analyser le plan d’eau
  3. Toujours prévenir une personne avant de partir
  4. Naviguer de préférence à plusieurs ou être visible avec un moyen lumineux
  5. Porter un gilet de sauvetage

 

Matériel de sécurité obligatoire : Engins de glisse tractés

Quelle réglementation et quels équipements de sécurité obligatoires pour les engins de glisse tractées ?

C'est assez simple, la pratique des engins tractées est encadrée par la DIV-240 :

Elle doit se pratiquer dans une bande allant de 300 m à moins de 2 milles d’un abri. Le bateau tractant doit arborer une flamme (pavillon) de couleur vive d'au moins 2 mètres et un système de largage rapide, la corde de remorquage doit être flottante et de couleur vive.

Vous avez l’obligation d’être au minimum deux à bord du bateau tracteur : un pilote et un observateur du rider !

Le pratiquant doit quant à lui être équipé d'un gilet flottabilité 50 N au minimum. Nous en avons une sélection pour vous ! Vous trouverez ces équipements de sécurité dans notre sélection gilets et brassières !

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Matériel de sécurité obligatoire : Véhicules nautiques à moteur (moto jet aquatique)

Les véhicules nautiques à moteur au minimum 2 places peuvent naviguer jusqu’à 6 milles d’un abri, les autres restent limités à 2 milles.

Pour une navigation jusqu’à 2 milles :

  • Permis de conduire requis
  • Un équipement individuel de flottabilité par personne ou une combinaison portée
  • Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche d’au moins 6 heures d’autonomie
  • Un dispositif de remorquage
  • 1 écope, seau, pompe à main
  • 1 moyen de connaître les heures et coefficient de marée
  • Pavillon national en dehors des eaux territoriales
  • Un coupe-circuit

Pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri, ce sont les mêmes règles définit par la division 240 pour les navires de plaisance.

 

Matériel de sécurité obligatoire : Kayaks et avions de mer, stand up paddle, pirogues

Au-delà de 300 mètres des côtes, le kayak doit être homologué et la longueur de l’embarcation doit être supérieure à 3,50 mètres.

  • Une navigation de jour est autorisée et jusqu’à 2 milles nautiques d’un abri
  • Un dispositif doit permettre au pratiquant de rester en contact du flotteur, de remonter sur l’embarcation et repartir seul ou avec un accompagnant
  • Equipement de flottabilité par personne d’au moins 50 Newtons
  • Un moyen de repérage lumineux (lampe flash ou torche ou cyalume) assujetti à l’EIF
  • La carte de circulation ou une copie si vous pratiquez la pêche
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Nous espérons que cet article vous a été utile pour connaitre l'équipement obligatoire de sécurité en fonction de votre bateau et la zone de navigation ! Vous serez peut-être intéressé de consulter nos conseils pour choisir votre gilet de sauvetage ou bien la réglementation des gilets de sauvetage.